Trafic maritime |
Le lac est bruyant et le vacarme n’épargne pas les baigneurs Les plans d’eau offrent des moments de bien-être et vous invitent à la baignade en été. Partout le vrombissement des moteurs vient ternir les plaisirs de l’eau. |
Croisière et corne de brume sur le lac de Constance. Le MS Thurgau est principalement utilisé pour le trafic transversal entre Romanshorn et Friedrichshafen. Le son se propage quatre fois plus vite dans l'eau que dans l'air et porte beaucoup plus loin en raison d’un manque d’obstacles sur sa trajectoire. Il en résulte un niveau de bruit continu comparable à celui d'une autoroute dans les eaux très fréquentées. Certaines installations marines doivent faire l'objet d'une étude d’impact sur l'environnement (EIE) si elles satisfont aux exigences de l’art.13, EIE, annexe.
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ContexteEvaluationPlus la vitesse est grande, plus le bruit est important. Ceci s'applique aussi bien aux bateaux à moteur qu'aux véhicules routiers. Klaxons et cornesLes klaxons et les cornes s'adressent aux conducteurs d'autres navires qui doivent pouvoir percevoir clairement le signal sonore de leur poste de pilotage, même si leurs propres moteurs de propulsion sont en marche et si le bateau ou le navire est en mouvement ou en présence d'autres perturbations (vent, pluie, brouillard ; môles, arbres et maisons; des activités de loisir destinées au public telles que la location de pédalos, etc.). Des signaux acoustiques peuvent être justifiés et opportuns lorsque les navires approchent du port. Il est compréhensible qu'un capitaine émette des signaux sonores pour éviter d'endommager son propre navire et les autres usagers de la voie navigable. En fin de compte, seul le capitaine du bateau peut évaluer correctement la situation et agir en conséquence. Les signaux sonores des navires doivent être utilisés à cette fin et ne sont pas dirigés vers les spectateurs ou les passagers qui embarquent ou débarquent. Pour l'information des passagers à bord des navires, des haut-parleurs sont prévus, qui diffusent des messages clairs et compréhensibles, y compris pour les personnes en situation d’handicap. |
CompétencesCette catégorie de bruit quotidien sans valeurs limites relève de la responsabilité de l'autorité locale compétente, dans les grandes municipalités et les villes, généralement l'autorité chargée de la construction (bruit provenant des bâtiments et des installations) ou de la sécurité et la police (bruit provenant des activités humaines). Liste des communes de Suisse La plupart des municipalités consignent les règles relatives au bruit dans une ordonnance municipale ou policière. Exemple de réglementation policière (protection contre le bruit au Chapitre deuxième, point II) |
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Bases juridiquesLoi fédérale sur la navigation intérieure Ordonnance sur la navigation sur le lac de ConstanceLes émissions de bruit, de fumée, de gaz d'échappement et d'odeurs ne doivent pas dépasser la limite inévitable pour un véhicule en bon état et utilisé selon les règles. Art. 1.10 Protection contre le bruit, la fumée, les gaz d'échappement et les nuisances olfactives |