Bruits parasites faibles |
Quand est-ce que ça va s'arrêter?!Ce qui est fort n'est pas forcément du bruit. Mais le bruit n'a pas besoin d'être fort non plus. Le bruit est un son dérangeant - et il n'est pas nécessaire qu'il soit assourdissant pour vous taper sur les nerfs. |
Bruit de fond faible: les personnes concernées signalent des troubles du sommeil, de maux de tête et des vertiges (Source : flickr.com, Evil Erin).
Les organismes de protection contre le bruit reçoivent en permanence des messages de personnes qui se sentent dérangées par des sons faibles, souvent de basse fréquence. Dans de nombreux cas, ces bruits gênants sont proches du seuil de perception, parfois inaudibles pour les tiers. Néanmoins, ils peuvent constituer une véritable nuisance pour les personnes affectées. Cependant, il est souvent difficile d'en trouver la cause. Trouver la cause, et ensuite une solution, est encore compliqué par le fait que les bruits peuvent être d'origine non seulement technique mais aussi médicale.
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Situation |
Dans un monde de plus en plus technologique, l'oreille humaine est exposée à de multiples stress. Dans le milieu de vie en particulier, les gens sont entourés de plus en plus de machines, d'appareils et de systèmes qui peuvent provoquer des bruits gênants. Des bruits de ce type ne doivent pas nécessairement être forts pour être perçus comme dérangeants. Un grondement sourd et monotone provenant d'un système de chauffage, par exemple, peut certainement représenter une nuisance importante pour une personne affectée. La phase d'endormissement est particulièrement critique. |
Sources externes (techniques)Grâce à diverses observations toutes simples, il est possible de déterminer si une source sonore externe est effectivement présente dans un cas précis. Par exemple, le bruit ambiant devient nettement plus silencieux si les oreilles sont fermées. En outre, les sons d'origine technique ne se produisent généralement que dans un certain rayon, par exemple dans une maison ou un appartement. Ils peuvent également être entendus par plusieurs personnes. Cependant, il convient de noter qu’un son est entendu et ressenti de manière très variable d’un individu à l’autre. Les sources techniques suivantes peuvent être considérées comme des sources de bruits parasites faibles (la liste n’est pas exhaustive): Dans l'appartement:
Dans la maison:
Dans l’environnement adjacent:
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Sources internes (acouphènes)Si un son ne s’atténue pas lorsque les oreilles sont fermées, qu’il est audible dans différents endroits calmes et qu’il ne peut être entendu par personne d’autre, alors il s'agit probablement d'un acouphène. |
Base juridiqueLes approches du contrôle d'immission applicable aux sources externes se trouvent dans le Code civil (art. 679 + 684 CC) et dans la loi sur la protection de l'environnement (LPE). Comme il s'agit de bruits particuliers qui ne dépassent généralement pas les limites légales, une évaluation individuelle est nécessaire dans chaque cas. Dans ce cas-ci, la situation particulière peut être prise en compte car même les bruits faibles peuvent être considérés comme gênants au sens de la loi sur la protection de l'environnement. |
MesuresSi la cause peut être identifiée comme étant un système de maintenance des bâtiments, le dysfonctionnement technique peut être résolu, dans un cas simple, en apportant une petite modification à la machine, à l'appareil ou à la ligne. Dans certains cas, il peut suffire de modifier les réglages de fonctionnement, de remplacer un appareil défectueux ou de desserrer une connexion rigide qui transmet le son. Dans les cas difficiles, cependant, il peut également être nécessaire de remplacer un système entier, par exemple parce qu'il est obsolète ou n’est pas installé de manière optimale. |
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CompétencesEn fonction de la source technique, cette catégorie relève soit du bruit quotidien sans valeurs limites, soit du bruit avec valeurs limites. Dans la pratique, cependant, il est très peu probable que les valeurs limites légales soient dépassées en raison des caractéristiques du bruit. Cette catégorie est donc traitée comme le bruit quotidien et relève donc de la responsabilité de l'administration municipale concernée, des municipalités et des grandes villes ; en général, de leurs autorités de construction (bruit des bâtiments et des installations) ou des autorités de sécurité et de police (bruit des activités humaines). Liste des communes en Suisse La plupart des municipalités fixent les règles en matière de bruit dans une ordonnance municipale ou de police. Exemple de réglementation policière (protection contre le bruit au Chapitre deuxième, point II) |
Jurisprudence |
Décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur le bruitLa section "Droit et loi" contient un recueil de décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur différents types de bruit. La liste est régulièrement mise à jour. |
Aides à l'exécution |
Cercle BruitLe groupement des responsables cantonaux de la protection contre le bruit (Cercle Bruit) fournit des aides à l'exécution et d'autres documents sur des questions spécifiques au bruit. Les documents proviennent de la Confédération, des cantons, d'organismes spécialisés et d'associations. |
Pour en savoir plus |
Confédération
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