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Animaux

Les animaux envoient des sons, les gens les entendent comme des bruits.

Le chant des merles dans les branches et le coassement des grenouilles dans l'étang ont une chose fondamentale en commun, à savoir que même les animaux communiquent entre-eux. Malheureusement, l’Homo sapiens n’a pas la capacité de comprendre ce langage mélodieux.

Le puissant « cocorico » du coq, sert à marquer le territoire de façon acoustique. Si seulement l'oiseau, utile en lui-même, pouvait attendre de voir le soleil se lever...

"Si le coq chante sur le tas de fumier, le temps change – ou reste tel quel."
Ce vieux dicton paysan exprime une méfiance cachée à l'égard de toutes les spéculations et prévisions météorologiques, mais montre également la nature prédictive traditionnelle des annonces faites par les animaux.
Les animaux sont des êtres vivants et produisent généralement des sons comme moyen de communication. Les sons des animaux sont instinctifs et sont utilisés tout aussi instinctivement. Bien sûr, les animaux ne comprennent pas quand les humains trouvent que ces sons d'animaux sont appropriés ou dérangeants.
Néanmoins, il n'est pas purement arbitraire de savoir si et quand un animal peut causer du bruit. Les animaux de compagnie peuvent être dressés ou au moins guidés dans leur comportement par leur propriétaire. Les animaux de la ferme font parfois un bruit considérable, par exemple avec la cloche de vache, en partie précisément à cause de l’être humain.
Par conséquent, même si le "bruit" réel provient de l'animal, il est de la responsabilité de l'homme de trouver une solution.
Dans le cas des animaux sauvages, la protection est souvent au premier plan.

Situation

La loi sur le bien-être des animaux

La loi suisse sur la protection des animaux a pour but de protéger la dignité et le bien-être des animaux. L’évaluation des bruits naturels des animaux, ne peut pas conduire à réduire ces animaux à ces seules immissions sonores parfois gênantes. Ce principe peut être illustré de façon très concrète par l'exemple de l'ablation chirurgicale des organes vocaux d'un chien. Bien que cette intervention absolument disproportionnée rende impossible l'aboiement des chiens et conduise à plus de tranquillité, elle est expressément interdite par l'ordonnance sur la protection des animaux.
Les lois sur la protection des animaux et sur la protection contre le bruit ne doivent pas se contredire. Au contraire, il se peut même que les animaux élevés d'une manière adaptée à l'espèce fassent beaucoup moins de bruit que les animaux élevés d’une manière contraire au bon sens (par exemple, les aboiements des chiens négligés, les "miaulements" des chats affamés, le caquetage des poulets agités). A cet égard, dans de nombreux cas, il devrait être possible de mettre en œuvre des mesures de protection contre le bruit (par exemple, stabulation pendant les périodes de repos) d'une manière qui favorise le bien-être des animaux.
Si cela n'est pas possible, la question se pose inévitablement de savoir si l'élevage des animaux dans l’exploitation agricole concernée est compatible avec le respect des animaux.

Compétences

Cette catégorie de bruit quotidien sans valeurs limites relève de la responsabilité de l'administration municipale compétente. Dans les grandes municipalités et villes, il s'agit généralement des autorités chargées de la construction (bruit des bâtiments et des installations) ou des autorités de sécurité et de la police (bruit des activités humaines).

Liste des communes en Suisse
(Wikipédia ; lien vers les administrations municipales, liste par canton)

La plupart des municipalités fixent les règles en matière de bruit dans une ordonnance municipale ou de police. Exemple d’un règlement de police.

Exemple de réglementation policière (protection contre le bruit au Chapitre deuxième, point II)

Jurisprudence

Décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur le bruit

La section "Droit et loi" contient un recueil de décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur différents types de bruit. La liste est régulièrement mise à jour.

Bruit quotidien-Animaux

Aides à l'exécution

Aide à l’exécution : "Détermination et évaluation du bruit quotidien".

Les aides à l'exécution de l'Office fédéral de l'environnement (OFEV) soutiennent les autorités cantonales et communales dans la recherche d'une solution aux conflits liés au bruit. Cette source de bruit est également traitée sous forme d'études de cas.

L’aide à l'exécution peut donner aux personnes concernées une indication sur la manière dont les autorités tentent de faire face à ces situations souvent difficiles.

OFEV : Détermination et évaluation du bruit quotidien

Pour en savoir plus

Confédération

Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires
- Protection des animaux

Gestion du bruit