Gestion du bruit

Les voisins qui aboient, caquètent hennissent manquent parfois de respect.

"Mon chien ne fait pas de bruit, il ne fait qu'aboyer." La citation ironique de Tucholsky, du point de vue du propriétaire de l'animal, veut souligner que l'amour des animaux peut rendre sourd et que les activités acoustiques de nos amis à quatre pattes ne trouvent pas une oreille sympathique auprès de tout le monde.
 

Situation

Situation initiale

La détention d'animaux de compagnie a des aspects profondément émotionnels. Elle ne peut être interdite que dans de très rares cas. Toutefois, les émissions sonores doivent être maîtrisées. En l'absence de valeurs limites, le sens des proportions s'applique.

Les animaux domestiques gardés à la maison sont évalués sur la base du code civil et traités comme des bruits de voisinage.

Certains types d'animaux de ferme peuvent également être détenus dans des zones résidentielles. La condition préalable est que les animaux sont gardés pour leurs activités récréatives et qu'il n'y ait pas de but commercial. Comme l'élevage d'animaux entraîne certaines émissions de bruit et d'odeurs selon les espèces, il ne doit pas prendre une dimension déraisonnable dans l'intérêt du voisinage. Le nombre d'animaux effectivement autorisé n'est généralement pas réglementé avec précision. Cela dépend, d'une part, de l’espèce animale et d’autre part de la localisation.
Outre la détention d'animaux, les bâtiments et installations nécessaires à cette fin sont également autorisés et conformes au règlement de la zone.

Poules et coqs

Le caquetage des poules est moins bruyant que le chant du coq, c'est pourquoi l'élevage de quelques poules, sans coq, semble généralement ne pas poser de problème du point de vue de la protection contre le bruit.
Cependant, si le chant du coq est entendu par les voisins au petit matin, cela peut être perçu comme une perturbation du repos nocturne. Il est donc important de s’assurer que le coq ne reste pas dehors pendant les périodes de repos et que son poulailler offre une isolation acoustique adéquate.

Chevaux

L'élevage de chevaux à des fins de loisirs est généralement autorisé dans les zones résidentielles. Si quelques animaux sont élevés correctement - le nombre autorisé est d'environ trois ou quatre chevaux - les émissions de bruit et d'odeurs sont relativement faibles. Les décisions doivent être prises au cas par cas, il n'existe pas de règles généralement applicables.

Chiens

La détention non commerciale de certains animaux de compagnie dans des zones résidentielles est généralement considérée comme étant conforme à la zone. Le Tribunal fédéral soutient le point de vue selon lequel la détention de trois animaux adultes et éventuellement des chiots (tant qu'ils doivent rester avec leur mère) dans des zones purement résidentielles de niveau de sensibilité II peut être classée comme conforme à la zone ("pratique bernoise").
Toutefois, selon la législation cantonale, les propriétaires de chiens sont tenus de garder et de surveiller leurs chiens de manière à ne pas déranger les gens. Dans le canton de Zurich, par exemple, c’est ce que prévoit l'article 9 de la loi sur la détention des chiens du 14 avril 2008 (HundeG; LS 554.5).

Compétences

Cette catégorie de bruit quotidien sans valeurs limites relève de la responsabilité de l'administration municipale compétente. Dans les grandes municipalités et villes, il s'agit généralement des autorités chargées de la construction (bruit des bâtiments et des installations) ou des autorités de sécurité et de la police (bruit des activités humaines).

Liste des communes en Suisse
(Wikipédia ; lien vers les administrations municipales, liste par canton)

La plupart des municipalités fixent les règles en matière de bruit dans une ordonnance municipale ou de police.

Exemple de réglementation policière (protection contre le bruit au Chapitre deuxième, point II)

Jurisprudence

Décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur le bruit

La section "Droit et loi" contient un recueil de décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur différents types de bruit. La liste est régulièrement mise à jour.

Bruit quotidien-Animaux

Contexte Juridique

Perturbation du voisinage provoquée par le chant d’un coq

Protection de droit privé et de droit public contre les immissions Winterthur (1996) [BGE II 5C.249/1994 d].

La mesure la plus importante contre le chant du coq est de limiter le temps que l'animal passe à l'extérieur. Dans l'affaire Winterthur, le tribunal de district de Winterthur a interdit au propriétaire de garder le coq hors du poulailler de 20 heures à 7 heures. Les motifs de la décision sont les suivants : "L'intérêt des défendeurs, procédant d’un hobby, à la garde d’un coq est nettement moins important que l'intérêt des voisins à la tranquillité nocturne.” Les propriétaires des animaux litigieux invoquent la loi sur la protection des animaux, mais sont également rejetés sur ce point : "La loi sur la protection des animaux ne régit que le comportement du propriétaire à l’égard de son animal et ne confère pas au détenteur d'un animal un droit de porter atteinte au voisinage par le fait qu’il veut le garder d’une manière conforme aux impératifs de l’espèce. » L'affaire passe par toutes les instances : le tribunal de district de Winterthur prononce une interdiction et le tribunal de grande instance du canton de Zurich rejette le recours. Le tribunal qualifie d’inhabituel le fait de garder un coq dans une zone résidentielle urbaine plutôt que rurale de Winterthur et soutient la décision du tribunal de district. La Cour de cassation de Zurich rejette un recours en nullité et le Tribunal fédéral refuse d'examiner le recours en dernière instance.

Émissions provenant de l'élevage de poules à titre d’activité de loisir dans la zone village

Immissions sonores et immissions d’odeurs en conformité des zones (2009) [VB.2008.00227].

Du point de vue de la planification, l'élevage d'animaux à titre de hobby est en fait conforme aux zones grâce à l'autorisation des exploitations agricoles modérément perturbatrices dans l’aménagement de la zone. Cependant, le fait que les coqs commencent à chanter à 5 heures du matin - réveillés par le lampadaire ou par la machine à traire de l'agriculteur voisin - représente évidemment plus qu'une simple perturbation dans une zone qui est également un lieu d’habitation. Parfois, les animaux chantent même au milieu de la nuit, par exemple lorsque des chats ou des martres rôdent dans les écuries. En effet, des nuisances sonores de ce type provoquent des réactions de réveil même chez les personnes qui ne sont pas particulièrement sensibles. Les plans de construction des propriétaires des poulaillers ne montrent pas comment les écuries peuvent être efficacement insonorisées et en même temps être suffisamment ventilées lorsque la porte est fermée. Les lacunes du projet de construction ne peuvent donc pas être comblées par des dispositions supplémentaires. Cette situation nécessite la révocation du permis de construire accordé.

Perroquets sur le balcon, Zurich

Une Zurichoise gardait plusieurs perroquets gris dans le centre de Zurich, qu'elle mettait dans sa cage sur le balcon quand il faisait beau. Les cris de ces perroquets ont été perçus par les voisins comme extrêmement gênants. La haute cour a décidé d’une part, que les cris constituaient un bruit excessif qui n'avait pas à être tolérée par les voisins, et d’autre part, qu’une interdiction totale d'arrêter les perroquets était disproportionnée. Elle a donc proposé un compromis aux voisins, qu'ils ont finalement accepté : les perroquets ne peuvent être gardés dehors que les jours de semaine de 10 à 12 heures et de 14 à 17 heures. De plus, le propriétaire a dû installer une paroi anti-bruit pour absorber le bruit le plus désagréable.

Aides à l'exécution

Aide à l’exécution : "Détermination et évaluation du bruit quotidien".

Les aides à l'exécution de l'Office fédéral de l'environnement (OFEV) soutiennent les autorités cantonales et communales dans la recherche d'une solution aux conflits liés au bruit. Cette source de bruit est également traitée sous forme d'études de cas.

L’aide à l'exécution peut donner aux personnes concernées une indication sur la manière dont les autorités tentent de faire face à ces situations souvent difficiles.

OFEV : Détermination et évaluation du bruit quotidien

Pour en savoir plus

Confédération

• Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires
  • Détenir des volailles
  • Chevaux et autres équidés
  • Chiens