Trafic aérien |
Dans le ciel, les « oiseaux métalliques » échauffent les esprits des riverains.Au cours des dernières décennies, le bruit des avions a fortement augmenté. Les zones au-dessous des couloirs aériens, de décollage et d’atterrissage, sont les plus touchées. En Suisse, près de 100'000 personnes sont affectées par les nuisances sonores de la circulation aérienne. Malheureusement, face à ce problème, il n’existe pas de solution miracle. |
Le rêve de voler est devenu réalité, pour les riverains, un cauchemar. Le bruit des avions comprend celui généré par l'aviation civile régulière d'une part, mais aussi le bruit des avions militaires, des petits aéronefs et des hélicoptères d'autre part. Les avions à réaction, qui sont utilisés dans l'aviation régulière et émettent une énergie acoustique très élevée, représentent la plus grande part des nuisances sonores. Le niveau de pression acoustique d'un moteur à réaction peut atteindre encore 130 dB(A) à une distance de 150 m.
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ContexteCadre juridiqueSelon l'art. 38, al. 2, OPB, les immissions sonores des avions doivent être déterminés par calcul. Les bases juridiques des méthodes de calcul du bruit des avions sont contenues dans la loi sur la protection de l'environnement (LPE) et dans l'ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB). Il est essentiel que les calculs de bruit correspondent à l'état de la technique et conduisent à des résultats comparables dans toute la Suisse. En même temps, les dispositions relatives au calcul du bruit, fixées par le Conseil fédéral, doivent rester applicables (cf. art. 38, al. 3, LPE). Lutte contre le bruit des avionsLa lutte contre le bruit des avions est extrêmement difficile et implique des conflits d'intérêts majeurs. Il existe des possibilités de restriction d’exploitation et de contrôle du trafic aérien. Des valeurs limites d'émission plus strictes pourraient également contribuer à en réduire le bruit. Cependant, c’est au niveau politique que toutes ces questions doivent trouver des réponses. Compte tenu de la forte augmentation du trafic aérien et de la capacité limitée des aéroports, une pression croissante s’exerce sur les périodes d’interdiction de vol (heures de nuit). Afin de préserver cette période nocturne de repos, il est nécessaire que la population et les autorités politiques exercent des pressions en retour. |
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CompétencesCette catégorie de bruit avec des valeurs limites relève de la responsabilité de l'autorité cantonale compétente et, dans les grandes villes, de l'autorité communale compétente. |
Jurisprudence |
Arrêts de la Cour fédérale et de la Cour administrative fédérale sur les problèmes de bruit des avionsLa rubrique "Liens sur le bruit" contient un recueil des décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur les différents types de bruit. La liste est régulièrement mise à jour. |
Aides à l'exécution du Cercle Bruit Suisse |
Le groupement des responsables cantonaux de la protection contre le bruit (Cercle Bruit) fournit des aides à l'exécution et d'autres documents sur des questions spécifiques au bruit. Les documents proviennent de la Confédération, des cantons, des services spécialisés et des associations. |
Informations supplémentaires |
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