Gestion du bruit

Systèmes d’alarme et sirènes

"All'arme !" en italien signifie "aux armes !"
Et les sirènes fascinaient déjà la Grèce antique.

Le but des systèmes d’alarme ou des sirènes est précisément d'être bruyants. À quoi sert une alarme ou une sirène si personne ne peut l’entendre? Quel doit-être leur niveau sonore et dans quelles circonstances doit-on les utiliser ?
 

Feu bleu. Le gyrophare bleu est un signal d'avertissement pour les usagers de la route, mais le bruit strident vient d’une sirène.

Le mot "alarme" désigne un signal d'urgence acoustique ou optique qui attire l'attention sur un danger imminent ou qui réclame une attention accrue sur quelque chose. La suppression de la première lettre du mot allemand « Alarm », a mis en évidence le mot « Lärm » dont la signification en allemand est le bruit. À cet égard, l'alarme est la quintessence du bruit, du tapage et du vacarme.
Les sirènes de la mythologie grecque auraient fait perdre la tête à Ulysse s'il ne s’était pas fait attaché au mât par précaution.

Situation

Avertisseurs acoustiques et dispositifs d’alarme

Dans la vie quotidienne, ils portent de nombreux noms : Sirène de police, gyrophare, sirène d’ambulance ou de pompier. Ils ont une chose en commun. Alors que dans de nombreux autres types de bruit, la réduction du niveau sonore est l’objectif de la lutte contre le bruit, cette approche est inversée dans le cas des avertisseurs acoustiques et des dispositifs d’alarme. La réduction de leur intensité sonore n'est pas un objectif en soi, car certains niveaux de pression acoustique sont même exigés par la loi (ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers OETV, annexe 11).

Annexe 11 OETV

La bonne approche est de réduire la fréquence du bruit au minimum nécessaire. Les exigences relatives à l'utilisation des avertisseurs acoustiques et des dispositifs d’alarme sont relativement strictes. Normalement, l'utilisation de l’avertisseur à deux sons alternés dépend de l'urgence de l’intervention et de la situation du trafic.
Pour les véhicules d'urgence, enclencher le dispositif d'alerte signifie exercer un droit spécial de priorité et déroger aux règles générales de circulation. Cette action est proportionnée si elle permet d’éviter des retards dans la prise en charge d’une situation. En fin de compte, c'est toujours à la discrétion du conducteur de véhicule d’urgence dans le cas particulier où les services d'urgence se trouvent dans une situation particulière (stress, tension, protection et sauvetage de vies), dont il faut tenir compte.
Les organisations de feux bleus (police, pompiers et ambulances) sont généralement très conscientes du problème du bruit et réglementent l'utilisation correcte du véhicule dans des règlements internes ou accessibles au public. Le concept de proportionnalité est ici le mot magique. Le 17.03.2017, le conseiller national genevois Roger Golay a déposé une motion visant à réduire les nuisances sonores des avertisseurs acoustiques sur les véhicules prioritaires, notamment la nuit, car une augmentation de l'utilisation des feux bleus a été enregistrée ces dernières années, notamment à proximité des hôpitaux. Un examen des mesures visant à réduire ces émissions sonores est effectué. Cependant, le Conseil fédéral a demandé le rejet de la motion. Ce projet a été classé car le Conseil n'a pas achevé son examen dans un délai de deux ans.

Compétences

Cette catégorie de bruit quotidien sans valeurs limites relève de la responsabilité de l'administration municipale compétente. Dans les grandes municipalités et villes, il s'agit généralement des autorités chargées de la construction (bruit des bâtiments et des installations) ou des autorités de sécurité et de police (bruit des activités humaines).
Les municipalités peuvent imposer des restrictions sur l'utilisation d'appareils ou d'activités bruyantes. Il s'agit principalement de restrictions temporelles en rapport avec la période de repos prescrite par la police.
Les règlements de police des communes en Suisse ont des points communs importants.

Il existe souvent des dispositions distinctes pour les sirènes, les dispositifs de signalisation ou les systèmes d'appel, qui, par exemple, excluent explicitement, du champ d'application du règlement de police, les avertisseurs acoustiques et dispositifs d’alarme des organisations de feux bleus.

Jurisprudence
Décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur le bruit des systèmes d'alarme et des sirènes

La section "Droit et loi" contient un recueil de décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur différents types de bruit. La liste est régulièrement mise à jour.
A l’heure actuelle (2019), il n'y a aucune décision de justice sur ce sujet dans le recueil.

Bruit quotidien

Aides à l’exécution du Cercle Bruit- Suisse

Le groupement des responsables cantonaux de la protection contre le bruit (Cercle Bruit) fournit des aides à l'exécution et d'autres documents sur des questions spécifiques au bruit. Les documents proviennent de la Confédération, des cantons, d'organismes spécialisés et d'associations.

Aide à l’exécution: 8 Bruit quotidien
 

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