Feux d'artifice |
Enfin une fête d’enfer…à se faire éclater les oreilles et à fâcher les voisins !
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Feux d'artifice "batterie". Nomen est omen. Heureusement, la Suisse n'a pas connu de conflits armés depuis longtemps, en revanche, elle tir des feux d’artifice à cœur joie et à chaque occasion.
Principalement le 1er août et la Saint-Sylvestre, mais aussi de plus en plus souvent lors d'évènements privés, la population suisse raffole de ces feux d'artifice aux images aériennes multicolores en trois dimensions. Nombreux sont ceux qui aiment produire des détonations les jours avant et après, et de plus en plus sans aucune retenue même pendant la journée. Cependant, l’explosion de plaisir qui en découle entraîne également des dommages auditifs et des nuisances sonores. L'équilibre entre le plaisir et la nuisance est aussi une question de respect et de tolérance. Il est caractéristique de la situation actuelle qu'un grand nombre de suisses se sentent obligés de fuir à l'étranger ( !) lors de leur fête nationale. Chaque année, les suisses lancent 2 millions de kilos d'explosifs et de métaux lourds dans le ciel, qui redescendent sous la forme de bruit, de fumée, de suie et de déchets. De plus en plus, toutes sortes de batteries pyrotechniques miniatures sont utilisées de manière créative (photo).
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SituationEffet sur les humains et les animauxEn ce qui concerne les effets du bruit des feux d'artifice, une distinction est faite entre le danger aigu pour l'audition (effet de bruit auditif) et la gêne du bruit de claquement (effet de bruit extra-auditif). Effets sonores sur l'organe auditifLes feux d'artifice sont des événements relativement rares, mais ils ont un fort impact en peu de temps. Avec des impulsions sonores aussi courtes, l'exposition est souvent sous-estimée. D'une part, ils sont perçus comme plus silencieux en raison de l'inertie de l'audition, d'autre part, en tant qu'événement lié aux activités de loisirs, ils sont classés comme moins dangereux. Bruit dangereux comme dommage collatéralBien qu'il existe en Suisse une réglementation relative à l'autorisation des feux d'artifice, celle-ci ne doit pas occulter le danger potentiel, surtout en cas d'utilisation privée. Une utilisation incorrecte de feux d'artifice peut créer des situations dangereuses pour soi-même et pour son entourage et peut directement endommager l'ouïe. Pour éviter des dommages auditifs lors d’un tir de feux d'artifice à titre privé, les consignes de sécurité d'utilisation doivent être respectées à tout moment. Il est notamment important que la distance de sécurité adéquate soit maintenue. Valeurs limites de dangerositéSeuls les feux d'artifice répondant aux exigences de la directive 2007/23/CE sont autorisés en Suisse. Les feux d'artifice ne doivent pas dépasser un niveau de pression acoustique maximal de 120 dB(A) à une distance qui dépend de la catégorie de feux d'artifice. Si l’on veut évaluer le risque que représente l’exposition au bruit de plusieurs détonations lors d'un grand feu d'artifice, les valeurs limites pour la caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (SUVA) s'appliquent. La valeur limite à laquelle une lésion auditive n’est pas encore attendue (valeur limite de prévention) est de 120 dB(A). La limite des dommages est de 125 dB(A). Si des pics sonores s’élèvent à une valeur supérieur à 135 dB(A), le danger doit être déterminé en additionnant le niveau d'exposition sonore sur une heure. Effets extra-auditifs du bruitLes personnes touchées par le bruit des feux d'artifice peuvent se sentir physiquement, psychologiquement ou socialement perturbées. La perception et l'attitude personnelles vis-à-vis de la source de bruit jouent un rôle tout aussi important que le son lui-même. Bruit gênant comme bénéfice secondaireLa détonation pendant le feu d'artifice fait partie intégrante de l'activité de divertissement. Sans réduire l'effet des feux d'artifice, il n'est donc pas possible d'éviter complètement les immissions sonores ou de réduire le volume de manière significative. Aucune interdiction générale n'est donc fondée sur la jurisprudence. Elle repose plutôt sur la recherche d’un équilibre entre le besoin de repos de la population et l'activité génératrice de bruit.En vertu de la loi du 25 mars 1977 sur les explosifs (LExpl), l'application du droit fédéral est du ressort des cantons. Ils ont le pouvoir d'interdire la vente de certains feux d'artifice ou d'imposer des limites de temps pour la vente et le tir de ces feux d'artifice. Il en résulte des mesures restrictives, généralement sous la forme d'une limitation du temps d’activité en vertu du droit cantonal ou municipal de la police. Les autorités locales disposent également d’une certaine marge de manœuvre dans l’évaluation d’événements locaux. Comme pour les autres problèmes de bruit, ceux qui en sont à l’origine et ceux qui en sont affectées doivent faire preuve d'un certain respect et d’une certaine tolérance. Il est recommandé d'avertir, en temps utile, le voisinage d’un projet privé de tir de pièces pyrotechniques. Pas de valeurs limites pour cette nuisance sonoreIl est difficile de définir et de mesurer les limites et les niveaux d'exposition au bruit des feux d'artifice. En l'absence de valeurs limites, la loi sur la protection de l'environnement stipule que le bruit doit être limité de telle sorte que le bien-être de la population ne soit pas affecté de manière significative. Dans le cas des feux d'artifice, cette estimation n'est pas facile. En règle générale, les autorités sont susceptibles de s'appuyer sur la tradition, l'acceptation générale et la localisation et la limitation temporelle de ces évènements. Effets sur les animaux de compagnie et la faune Les animaux avec leurs organes sensoriels caractéristiques peuvent être particulièrement affectés par le bruit des feux d'artifice. Les explosions ont des effets sur des animaux individuels, mais aussi sur des populations entières. Le bruit à composantes impulsives effraient les animaux domestiques et sauvages et peuvent entraîner des réactions de fuite ou d'attaque et donc des accidents. |
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CompétencesCette catégorie de bruit quotidien sans valeurs limites relève de la responsabilité de l'administration municipale compétente. Dans les grandes municipalités et villes, il s'agit généralement des autorités chargées de la construction (bruit provenant des bâtiments et des installations) ou des autorités de sécurité et de la police (bruit des activités humaines). Liste des communes en Suisse La plupart des municipalités fixent les règles en matière de bruit dans une ordonnance municipale ou de police. Exemple de réglementation policière (protection contre le bruit au Chapitre deuxième, point II) |
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Jurisprudence |
Décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur le bruitLa section "Droit et loi" contient un recueil de décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur différents types de bruit. La liste est régulièrement mise à jour. |
Vollzugsordner des Cercle Bruit Schweiz |
Le groupement des responsables cantonaux de la protection contre le bruit (Cercle Bruit) fournit des aides à l'exécution et d'autres documents sur des questions spécifiques au bruit. Les documents proviennent de la Confédération, des cantons, d'organismes spécialisés et d'associations. |
Pour en savoir plus |
Confédération
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