Spectacle aérien |
Acrobaties aériennes bruyantesLes figures aériennes d'un avion acrobatique fascinent petits et grands. Les versions motorisées n’ont malheureusement pas un timbre discret - ce qui ne va pas toujours de pair avec nos oreilles à l’aguet. |
La "Patrouille Suisse" est l'escadron de voltige des Forces aériennes suisses et la fierté de la nation, qui, malgré un niveau sonore non moins respectable, peut compter sur un large consensus. Un show aérien est un événement en plein air au cours duquel les avions sont présentés individuellement ou en vol en formation. |
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SituationAir et période limitésLe bruit des avions se propage naturellement sur de grandes surfaces. Selon l'article 7 de l'ordonnance concernant les règles de l’air applicables aux aéronefs (ORA), un aéronef ne peut causer davantage de bruit que celui résultant d’un comportement respectueux et d’un emploi approprié. SHV: Luftraum CH | Espace aérien À proximité des aérodromes et généralement au-dessus d'une altitude de 3050 mètres (classes d'espace aérien C et D), les vols d’acrobatie nécessitent une autorisation, qui est délivrée par le centre de contrôle du trafic aérien responsable ou l’exploitant de l’aérodrome. Restrictions, exceptions et conditions L'Office Fédéral de l’Aviation Civile (OFAC) peut accorder des exceptions aux altitudes minimales de vol si cela est nécessaire à des fins d'entraînement dans le cadre de compétitions ou de démonstrations en vol. Ce faisant, elle précise les conditions requises dans l'intérêt de la sécurité. Les pilotes de voltige qui souhaitent participer à des championnats peuvent obtenir un permis spécial jusqu'à 100 mètres au-dessus du sol. |
Permis forfaitaire pour les bénéficiairesQuiconque souhaite pratiquer les vols d’acrobatie a besoin d’une extension de la licence de pilote en vertu de l'art. 58 de l'ordonnance du DETEC sur les licences du personnel navigant. |
Un pour tous - tous pour unLa perception des émissions sonores des vols acrobatiques perçues comme dérangeantes est une question de subjectivité. Les mesures montrent qu'un avion acrobatique au-dessus de l'altitude minimale de vol de 500 mètres est plus silencieux que n'importe quel cyclomoteur. Cependant, le bruit des l'avions de voltige atterrit dans les oreilles de pans entiers de la population et peut être perçu comme gênant et injustifié. |
Les petits ne sont pas toujours des modèlesIl en va de même pour le bruit non négligeable des machines de petit format, c'est-à-dire les modèles réduits d'avions. Toutefois, l'autorité compétente doit évaluer la situation sur la base des paramètres habituels pour le bruit quotidien, compte tenu de la situation spécifique. SMV: Richtlinien für den Einsatz von Flugmodellen und den Betrieb von Modellflugplätzen |
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CompétencesCette catégorie de bruit quotidien sans valeurs limites relève de la responsabilité de l'administration municipale compétente. Dans les grandes municipalités et villes, il s'agit généralement des autorités chargées de la construction (bruit des bâtiments et des installations) ou des autorités de sécurité et de la police (bruit des activités humaines). Liste des communes en Suisse La plupart des municipalités fixent les règles en matière de bruit dans une ordonnance municipale ou de police. Exemple de réglementation policière (protection contre le bruit au Chapitre deuxième, point II) |
Jurisprudence |
Décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur le bruitLes plaintes pour nuisances sonores relatives aux vols d’acrobatie n’ayant pas abouties, il n’existe pas de décisions judiciaires La section "Droit et loi" contient un recueil de décisions des tribunaux fédéraux et administratifs sur différents types de bruit. La liste est régulièrement mise à jour. |
Aides à l'exécution du cercle bruit Suisse |
Le groupement des responsables cantonaux de la protection contre le bruit (Cercle Bruit) fournit des aides à l'exécution et d'autres documents sur des questions spécifiques au bruit. Les documents proviennent de la Confédération, des cantons, d'organismes spécialisés et d'associations. |
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Pour en savoir plus |
Literatur
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